Enquête publique la Réunion | 32 enquêtes publiques en cours

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32 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 08/04/2025 - Date de fin : 08/04/2025

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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Août 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 25/03/2025 - Date de fin : 24/04/2025

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

NOVO NORDISK

Favori

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Date de début : 18/04/2024 - Date de fin : 06/06/2024

la Réunion

NOVO NORDISK

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE DUMBEA

Favori

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Date de début : 31/10/2023 - Date de fin : 31/10/2023

la Réunion | Dumbéa

COMMUNE DE DUMBEA

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

Favori

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Date de début : 02/10/2023 - Date de fin : 18/10/2023

Bordeaux | la Réunion

COMMUNE DE BORDEAUX

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DE BLAYE

Favori

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Date de début : 14/03/2023 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

CC DE BLAYE

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 12/05/2023 - Date de fin : 26/05/2023

la Pesse | la Réunion

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU HAUT JURA SUD

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Autre

Autre

PETR PAYS MIDI-QUERCY

Favori

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Date de début : 04/11/2022 - Date de fin : non déterminée

la Réunion | Caylus

PETR PAYS MIDI-QUERCY

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Autre

Autre

CC DE BLAYE

Favori

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Date de début : 07/10/2022 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

CC DE BLAYE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DE BLAYE

Favori

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Date de début : 18/10/2022 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

CC DE BLAYE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 18/07/2022 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 06/07/2022 - Date de fin : non déterminée

Haux | la Réunion

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

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Date de début : 16/05/2022 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 19/01/2021 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 16/08/2021 - Date de fin : 20/09/2021

l'Isle-Jourdain | Marestaing | Monferran-Savès | la Réunion | Saint-Lary Voir +

PREFECTURE DU GERS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 16/08/2021 - Date de fin : 20/09/2021

l'Isle-Jourdain | Marestaing | Monferran-Savès | la Réunion

PREFECTURE DU GERS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Favori

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Date de début : 16/12/2020 - Date de fin : non déterminée

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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Autre

Autre

COMMUNE DE BIARRITZ

Favori

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Date de début : 17/11/2020 - Date de fin : 17/12/2020

la Réunion | Biarritz

COMMUNE DE BIARRITZ

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 05/10/2020 - Date de fin : non déterminée

Avensan | la Réunion

COMMUNE D'AVENSAN

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

Favori

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Date de début : 01/10/2020 - Date de fin : 02/11/2020

Contré | Bordeaux | Eysines | le Haillan | Saint-Aubin-de-Médoc | Saint-Médard-en-Jalles | la Réunion | Mérignac | Cours Voir +

BORDEAUX METROPOLE

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

Favori

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Date de début : 01/10/2020 - Date de fin : 02/11/2020

Contré | Bordeaux | Eysines | le Haillan | Saint-Aubin-de-Médoc | Saint-Médard-en-Jalles | la Réunion | Mérignac | Cours Voir +

BORDEAUX METROPOLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'aménagement foncier

Favori

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Date de début : 28/09/2020 - Date de fin : 30/10/2020

Saint-Crépin-de-Richemont | la Réunion

COMMUNE DE BRANTOME EN PERIGORD

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

STEICO CASTELJALOUX

Favori

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Date de début : 14/09/2020 - Date de fin : 14/10/2020

Beauziac | Casteljaloux | Labastide-Castel-Amouroux | Poussignac | la Réunion Voir +

STEICO CASTELJALOUX

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 24/08/2020 - Date de fin : non déterminée

la Réunion

COMMUNE DE PAU

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 24/08/2020 - Date de fin : non déterminée

la Réunion | Bizanos | Pau

COMMUNE DE PAU

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Autre

Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 26/08/2020 - Date de fin : non déterminée

la Réunion | Bizanos | Pau

CA PAU BEARN PYRENEES

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Autre

Autre

Projet d'extension de la station d'épuration

Favori

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Date de début : 30/09/2019 - Date de fin : 06/11/2019

la Réunion | Sainte-Suzanne

REGION REUNION

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Autre

Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 03/09/2018 - Date de fin : 05/10/2018

Antagnac | Anzex | Argenton | Barbaste | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caumont-sur-Garonne | Cocumont | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Fourques-sur-Garonne | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Marcellus | Marmande | Montpouillan | Pindères | Pompiey | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Samazan | Gaujac | Sainte-Marthe Voir +

SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE L'AVANCE ET DE L'OURBISE ET DES BASSINS ASSOCIES

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Autre

Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 03/09/2018 - Date de fin : 05/10/2018

Antagnac | Anzex | Argenton | Barbaste | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caumont-sur-Garonne | Cocumont | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Fourques-sur-Garonne | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Marcellus | Marmande | Montpouillan | Pindères | Pompiey | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Samazan | Gaujac | Sainte-Marthe Voir +

PREFECTURE DU LOT ET GARONNE

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Autre

Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 29/05/2018 - Date de fin : non déterminée

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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Autre

Autre

Enquête publique complémentaire du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 30/01/2017 - Date de fin : 02/03/2017

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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Autre

Autre

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Favori

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Date de début : 19/12/2016 - Date de fin : non déterminée

Antagnac | Anzex | Argenton | Beauziac | Bouglon | Boussès | Casteljaloux | Caubeyres | Durance | Fargues-sur-Ourbise | Grézet-Cavagnan | Guérin | Houeillès | Labastide-Castel-Amouroux | Leyritz-Moncassin | Pindères | Pompogne | Poussignac | la Réunion | Romestaing | Ruffiac | Saint-Martin-Curton | Sainte-Gemme-Martaillac | Sauméjan | Villefranche-du-Queyran | Allons | Sainte-Marthe Voir +

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

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