17 Enquêtes trouvées

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 14/01/2025 - Date de fin : 14/01/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES PAILLONS

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Août 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BLAUSASC

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Date de début : 25/10/2024 - Date de fin : 25/10/2024

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 12/06/2024 - Date de fin : 11/07/2024

Blausasc

VICAT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BLAUSASC

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Date de début : 25/03/2024 - Date de fin : 25/04/2024

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

COMMUNE DE BLAUSASC

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Date de début : 06/04/2023 - Date de fin : 06/05/2023

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 16/12/2022 - Date de fin : 16/01/2023

Blausasc

Commune de Blausasc

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BLAUSASC

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Date de début : 17/10/2022 - Date de fin : 17/11/2022

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 04/07/2022 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 21/06/2022 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 10/11/2021 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

Demande de permis de construire

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Date de début : 26/08/2021 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

FLOMIS

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 25/03/2020 - Date de fin : non déterminée

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 29/10/2019 - Date de fin : 27/11/2019

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 22/08/2018 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/05/2018 - Date de fin : non déterminée

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 11/06/2018 - Date de fin : 11/07/2018

Blausasc

COMMUNE DE BLAUSASC

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Autre

Plan particulier d'intervention (PPI)

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Date de début : 14/05/2018 - Date de fin : 12/06/2018

Blausasc | Peillon

VICAT

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