Retirer tous les filtres

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

75 Enquêtes trouvées

Trier par

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 18/12/2025 - Date de fin : 18/12/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Avril 2026

La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Autre

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 20/11/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 07/10/2025 - Date de fin : 07/11/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 14/05/2025 - Date de fin : 14/05/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/04/2025 - Date de fin : 30/04/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/04/2025 - Date de fin : 24/04/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 23/12/2024 - Date de fin : 23/12/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 27/03/2025 - Date de fin : 27/03/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/01/2025 - Date de fin : 30/01/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Elaboration du zonage d'assainissement

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 01/03/2025 - Date de fin : 27/03/2025

Épernon

COMMUNE DE EPERNON

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 27/01/2025 - Date de fin : 27/02/2025

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 19/12/2024 - Date de fin : 19/12/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/09/2024 - Date de fin : 31/10/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 11/07/2024 - Date de fin : 11/07/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/05/2024 - Date de fin : 30/05/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/03/2024 - Date de fin : 21/03/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 02/04/2024 - Date de fin : 03/05/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/02/2024 - Date de fin : 22/02/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/02/2024 - Date de fin : 22/02/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 02/04/2024 - Date de fin : 03/05/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/02/2024 - Date de fin : 22/02/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 09/01/2024 - Date de fin : 10/02/2024

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/12/2023 - Date de fin : 21/12/2023

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Autre

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/12/2023

Épernon

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

voir l’enquête publique

Autre

ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC EURE&LOIR

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 06/07/2023 - Date de fin : 06/07/2023

Portes | Épernon

ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC EURE&LOIR

voir l’enquête publique

Rechercher quand je déplace la carte

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

75 Enquêtes trouvées

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE