Retirer tous les filtres

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

23 Enquêtes trouvées

Trier par

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 20/06/2024

Batz-sur-Mer

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

voir l’enquête publique

Avril 2026

La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 29/01/2024 - Date de fin : 29/01/2024

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/11/2023 - Date de fin : 21/12/2023

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'aménagement foncier

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 18/11/2022 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer | Guérande | la Turballe

COMMUNE DE GUERANDE

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'aménagement foncier

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/08/2022 - Date de fin : 23/09/2022

Batz-sur-Mer | Guérande | la Turballe

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 04/03/2020 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 23/08/2021 - Date de fin : 24/09/2021

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 26/05/2021 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 15/02/2021 - Date de fin : 17/03/2021

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

Commune de BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 13/01/2020 - Date de fin : 28/01/2020

Batz-sur-Mer

Commune de BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/08/2019 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/09/2019 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 25/03/2019 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 14/11/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 13/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/05/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

POGAGNA

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 04/04/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 07/04/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer | Piriac-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 26/03/2018 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer | Piriac-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 20/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Batz-sur-Mer

COMMUNE DE BATZ-SUR-MER

voir l’enquête publique

Autre

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 04/04/2018 - Date de fin : 23/05/2018

EOLIENNES EN MER ILES D'YEU ET DE NOIRMOUTIER

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 16/08/2017 - Date de fin : 22/09/2017

Batz-sur-Mer | Piriac-sur-Mer

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

voir l’enquête publique

Autre

Elaboration du zonage d'assainissement

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 19/06/2017 - Date de fin : 12/08/2017

Batz-sur-Mer

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

voir l’enquête publique

Rechercher quand je déplace la carte

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

23 Enquêtes trouvées

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE