Travaux d'aménagement
les Bizots
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Avis d'enquête publique
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉLIBERATIONS CONSEIL DU 26/09/2019 Le conseil communautaire du 26/09/2019 a : Approuvé la convention de preparation au reclassement (PPR) avec l’agent concerné et le CDG 71, Approuvé la convention entre Action Logement, La Ville ...
du Creusot et la CUCM pour le volet immobilier de la convention cadre pluriannuelle Action coeur de ville du Creusot, Approuvé la participation de la CUCM au SIMI 2019 et la convention de partenariat entre Dijon Métropole Développement, la CUCM, le Grand Chalon et Mâconnais Beaujolais Agglomération, Approuvé la convention de coopération avec l’entreprise SO BAG pour le salon France Attractive 2019, Approuvé la convention d’application 2019/2020 avec l’Université de Bourgogne et l’IUT du Creusot et le versement d’une subvention de 40.000 € pour le financement d’équipements d’une salle du village ressource apprenant, Approuvé la convention à intervenir avec Active 71 et le versement de 10.000 € au titre de l’accompagnement GBFC ’Révélez et développez les potentiels de votre territoire’, Approuvé la convention de coopération avec l’association AgIRE pour la promotion de l’emploi à travers la commande publique, Approuvé la convention d’objectifs avec l’association ’La Ligue de l’enseignement de Saône-et-Loire Pôle de recherche et de développement sur les langages’ et le versement d’une subvention de 45.000 €, Approuvé la convention d’objectifs et de financement 2019 relative à l’animation territoriale du contrat local de santé à intervenir avec l’ARS BFC, Approuvé la liste des actions présentées au titre du contrat de ruralité pour l’année 2019 et la convention financière annuelle 2019 à intervenir avec l’Etat, Approuvé la convention de partenariat avec la CA du Grand Chalon pour la campagne de promotion du Village des sciences 2019, Approuvé les avenants 1 et 2 à la convention avec Eco-DDS, Approuvé la convention d’objectifs 2019-2020 avec le CAUE de Saône-et-Loire et le versement d’une subvention de 8.000 €, Approuvé les protocoles d’indemnisations ’Sorme’ et ’Ressources Nord’ dans le cadre des arrêtés préfectoraux déclarant d’utilité publique les nouveaux périmètres de protection réglementaires, Approuvé le projet de convention avec la SAFER BFC, Approuvé le projet de convention avec le SMi2B pour la 3e tranche de travaux d’aménagement des cours d’eau sur les communes de Charmoy, Les Bizots et Saint-Bérainsous Sanvignes, Approuvé la convention avec la Ville du Creusot pour le raccordement de matériel de vidéoprotection au réseau d’alimentation électrique des feux de signalisation, aux feux de signalisation et à un candélabre propriétés de la CUCM, Autorisé la signature d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, avec la société S.A.M.L. (Service assistance maintenance location) pour la location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur.
L’ensemble de ces contrats administratifs est consultable sur place, dans les locaux de la CUCM, au château de la Verrerie au Creusot, aux horaires d’ouverture au public. 171441800.