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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation du chemin rural

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Avril 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D ARACHES

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Modification du Droit de préemption urbain (DPU)

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Urbanisme et aménagement
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Urbanisme et aménagement
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Autre
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SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE

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SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE
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Urbanisme et aménagement
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE ARÂCHES LA FRASSE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)

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SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Voirie
Voirie

COMMUNE D ARACHES

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Autre
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SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

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Arâches-la-Frasse  |  Magland
SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

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Enquête publique unique

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Arâches-la-Frasse  |  Morillon
GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D ARACHES

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Arâches-la-Frasse
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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation du chemin rural

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Arâches-la-Frasse
SCI de GRON
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Déclaration d'intérêt général

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PREFECTURE DU DEP DE HAUTE SAVOIE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D ARACHES

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Autre

COMMUNE D ARACHES

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COMMUNE D ARACHES
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Autre
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Syndicat Intercommunal Arâches/Morillon

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Arâches-la-Frasse
Syndicat Intercommunal Arâches/Morillon
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Autre
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Projet d'extension

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COMMUNE D ARACHES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D ARACHES

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Arâches-la-Frasse
COMMUNE D ARACHES
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Arâches-la-Frasse  |  Magland
Commune de MAGLAND
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Autre
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PREFECTURE DU DEP DE HAUTE SAVOIE

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Arâches-la-Frasse  |  Morillon  |  Samoëns
PREFECTURE DU DEP DE HAUTE SAVOIE
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