Enquête publique Baron | 32 enquêtes publiques en cours

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32 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 16/09/2025 - Date de fin : 16/09/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Novembre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 11/03/2025 - Date de fin : 11/03/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 19/09/2023 - Date de fin : 19/09/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Favori

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Date de début : 17/05/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Cestas | Baron

DOMAINE LARTIGUE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Favori

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Date de début : 28/06/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Cestas | Baron

DOMAINE LARTIGUE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Favori

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Date de début : 28/06/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Cestas | Baron

DOMAINE LARTIGUE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Favori

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Date de début : 28/06/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Cestas | Baron

SNC DOMAINE DE LARTIGUE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Favori

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Date de début : 28/06/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Cestas | Baron

DOMAINE LARTIGUE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 21/02/2023 - Date de fin : 21/03/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 21/06/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 08/11/2021 - Date de fin : 08/12/2021

Bordeaux | Cestas | Baron

DOMAINE LARTIGUE

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Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

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Date de début : 22/03/2021 - Date de fin : non déterminée

INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITE

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Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 16/12/2020 - Date de fin : 12/04/2021

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

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Date de début : 22/02/2021 - Date de fin : 23/03/2021

Bordeaux | Créon | Baron

REGION NOUVELLE-AQUITAINE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE CESTAS

Favori

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Date de début : 18/06/2020 - Date de fin : 22/07/2020

Cestas | Baron

COMMUNE DE CESTAS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE CESTAS

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Date de début : 18/06/2020 - Date de fin : 22/07/2020

Cestas | Baron

COMMUNE DE CESTAS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 27/03/2020 - Date de fin : 30/04/2020

Cestas | Baron

COMMUNE DE CESTAS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 23/01/2020 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 02/09/2019 - Date de fin : 03/10/2019

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 02/09/2019 - Date de fin : 03/10/2019

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 23/07/2019 - Date de fin : 03/10/2019

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CRÉONNAIS

Favori

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Date de début : 15/01/2017 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CRÉONNAIS

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Autre

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 25/09/2017 - Date de fin : 24/10/2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Autre

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/09/2017 - Date de fin : 06/10/2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Autre

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 28/08/2017 - Date de fin : 29/09/2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 07/04/2017 - Date de fin : 09/05/2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Avis de prolongation d'enquête publique

Favori

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Date de début : 16/01/2017 - Date de fin : 18/02/2017

PREFECTURE DE LA GIRONDE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU PUCH

Favori

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Date de début : 27/01/2017 - Date de fin : 18/02/2017

COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU PUCH

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

Favori

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Date de début : 20/01/2017 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

PREFECTURE DE LA GIRONDE

Favori

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Date de début : 26/01/2017 - Date de fin : 10/02/2017

PREFECTURE DE LA GIRONDE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

Favori

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Date de début : 16/01/2017 - Date de fin : 18/02/2017

PREFECTURE DE LA GIRONDE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

Favori

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Date de début : 16/01/2017 - Date de fin : 18/02/2017

PREFECTURE DE LA GIRONDE

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Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Projet de révision du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

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Demande d'autorisation environnementale

Déclaration d'intérêt général

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Mise en compatibilité du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

COMMUNE DE CESTAS

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Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Enquête publique unique

Enquête publique unique

Enquête publique unique

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CRÉONNAIS

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Avis de prolongation d'enquête publique

COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU PUCH

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CREONNAIS

PREFECTURE DE LA GIRONDE

Plan de prévention des risques naturels

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