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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BUGNICOURT

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Bugnicourt
BUGNIDIS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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BIOSTREVENT ENERGIE
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Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Bugnicourt
BUGNIDIS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Bugnicourt
BUGNIDIS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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Autre
Autre

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Bugnicourt
COMMUNE DE BUGNICOURT
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