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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
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Avril 2026
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Autre
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Plan particulier d'intervention (PPI)

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Champagney
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
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Plan particulier d'intervention (PPI)

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Chagey  |  Chenebier  |  Couthenans  |  Échavanne  |  Errevet  |  Frahier-et-Chatebier  |  Plancher-Bas  |  Champagney  |  Héricourt  |  Luze Voir +
PREFECTURE DE DEPARTEMENT HAUTE-SAONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Champagney
COMMUNE DE CHAMPAGNEY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Champagney
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Champagney
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Champagney
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Champagney
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet d'exploitation d'un parc éolien

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Tornay  |  Champagney
ENERGIES DU SUD VANNIER
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet d'exploitation d'un parc éolien

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Champagney
ENERGIES DU SUD VANNIER
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Belmont-Tramonet  |  Champagney
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête d'utilité publique

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Champagney
COMMUNE DE BELMONT
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Autre
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Projet d'exploitation d'un parc éolien

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Argillières  |  Bourguignon-lès-Morey  |  Champlitte  |  Courtesoult-et-Gatey  |  Fouvent-Saint-Andoche  |  Francourt  |  Larret  |  Pierrecourt  |  la Roche-Morey  |  Champagney Voir +
PARC EOLIEN D'ARGILLIERES
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Projet d'exploitation d'un parc éolien

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PARC EOLIEN D'ARGILLIERES
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Autre
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Déclaration d'intérêt général

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Communauté de communes de la Haute Vallée de l'Ognon
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