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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Août 2025
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Installations classées (ICPE)
Installations classées
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EUROSERUM

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Port-sur-Saône
EUROSERUM
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
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OPALE ENERGIES NATURELLES

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Port-sur-Saône
OPALE ENERGIES NATURELLES
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Autre
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OPALE ENERGIES NATURELLES

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Port-sur-Saône
OPALE ENERGIES NATURELLES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'aménagement foncier

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Bougnon  |  Grattery  |  Port-sur-Saône
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Corre  |  Jussey  |  Port-sur-Saône  |  Amance
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Corre  |  Jussey  |  Port-sur-Saône  |  Amance
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Autre
Autre

Projet d'aménagement foncier

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Bougnon  |  Grattery  |  Port-sur-Saône
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Direction Départementale des Territoires
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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PREFECTURE DU DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Autre
Autre

Projet d'aménagement foncier

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Projet de modification du zonage d'assainissement

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CC TERRES DE SAONE
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SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST

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SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST
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Projet d'aménagement foncier

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Port-sur-Saône
COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE
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plan de prévention des risques d'inondation

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Communauté de communes Terres de Saône
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