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de Courcelles
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(IOTA)
COMMUNE DE BUC
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des risques
plan de prévention des risques d'inondation
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(IOTA)
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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aménagement
Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
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des risques
plan de prévention des risques d'inondation
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aménagement
Révision du zonage d'assainissement
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aménagement
Projet de révision du plan d'occupation des sols
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