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COMMUNE DE RUFFEY LES BEAUNE

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Ruffey-lès-Beaune
COMMUNE DE RUFFEY LES BEAUNE
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Octobre 2025
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Urbanisme et aménagement
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SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BOUZAIZE DE LA LAUVE ET DU RHOIN
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SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BOUZAIZE DE LA LAUVE ET DU RHOIN
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SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BOUZAIZE DE LA LAUVE ET DU RHOIN
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Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud

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Ruffey-lès-Beaune
Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud
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Projet de zonage d'assainissement

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Ruffey-lès-Beaune
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
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