Doubs le Departement
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Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : Doubs le Departement
Doubs le Departement AVIS Le public est avisé que les bulletins des actes administratifs nº 3 du mois de mars 2020 et nº 4 du mois d'avril 2020 sont, à compter de ce jour, consultables sur le site Internet du departement http://www.doubs.fr) et mis à sa disposition à l'Hôtel du département, Direction ...
de la modernisation de l'action publique, 7, avenue de la Gare-d'Eau à Besançon, ainsi qu'à la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges-Pompidou à Pontarlier. 205688200.
Territoires concernés :
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