Enquête publique la Celle | 53 enquêtes publiques en cours

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53 Enquêtes trouvées

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CA DE LA PROVENCE VERTE

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Date de début : 06/10/2025

Bras | Brignoles | Camps-la-Source | Carcès | Châteauvert | Correns | Cotignac | Entrecasteaux | Forcalqueiret | Garéoult | Mazaugues | Méounes-lès-Montrieux | Montfort-sur-Argens | Nans-les-Pins | Néoules | Ollières | Plan-d'Aups-Sainte-Baume | Pourcieux | Pourrières | Rocbaron | la Roquebrussanne | Rougiers | Saint-Maximin-la-Sainte-Baume | Sainte-Anastasie-sur-Issole | Tourves | le Val | Vins-sur-Caramy | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Avril 2026

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COMMUNE DE LA CELLE

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Date de début : 07/07/2025 - Date de fin : 07/07/2025

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 12/05/2025 - Date de fin : 12/05/2025

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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CA DE LA PROVENCE VERTE

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Date de début : 12/05/2025

Bras | Brignoles | Camps-la-Source | Carcès | Châteauvert | Correns | Cotignac | Entrecasteaux | Forcalqueiret | Garéoult | Mazaugues | Méounes-lès-Montrieux | Montfort-sur-Argens | Nans-les-Pins | Néoules | Ollières | Plan-d'Aups-Sainte-Baume | Pourcieux | Pourrières | Rocbaron | la Roquebrussanne | Rougiers | Saint-Maximin-la-Sainte-Baume | Sainte-Anastasie-sur-Issole | Tourves | le Val | Vins-sur-Caramy | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Autre

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CA DE LA PROVENCE VERTE

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Date de début : 28/03/2025

Bras | Brignoles | Camps-la-Source | Carcès | Châteauvert | Correns | Cotignac | Entrecasteaux | Forcalqueiret | Garéoult | Mazaugues | Méounes-lès-Montrieux | Montfort-sur-Argens | Nans-les-Pins | Néoules | Ollières | Plan-d'Aups-Sainte-Baume | Pourcieux | Pourrières | Rocbaron | la Roquebrussanne | Rougiers | Saint-Maximin-la-Sainte-Baume | Sainte-Anastasie-sur-Issole | Tourves | le Val | Vins-sur-Caramy | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 05/04/2024 - Date de fin : 07/05/2024

Bras | Brignoles | Camps-la-Source | Carcès | Châteauvert | Correns | Cotignac | Entrecasteaux | Forcalqueiret | Garéoult | Mazaugues | Méounes-lès-Montrieux | Montfort-sur-Argens | Nans-les-Pins | Néoules | Ollières | Plan-d'Aups-Sainte-Baume | Pourcieux | Pourrières | Rocbaron | la Roquebrussanne | Rougiers | Saint-Maximin-la-Sainte-Baume | Sainte-Anastasie-sur-Issole | Tourves | le Val | Vins-sur-Caramy | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Autre

Autre

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Date de début : 26/02/2024

Bras | Brignoles | Camps-la-Source | Carcès | Châteauvert | Correns | Cotignac | Entrecasteaux | Forcalqueiret | Garéoult | Mazaugues | Méounes-lès-Montrieux | Montfort-sur-Argens | Nans-les-Pins | Néoules | Ollières | Plan-d'Aups-Sainte-Baume | Pourcieux | Pourrières | Rocbaron | la Roquebrussanne | Rougiers | Saint-Maximin-la-Sainte-Baume | Sainte-Anastasie-sur-Issole | Tourves | le Val | Vins-sur-Caramy | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE FONTVIEILLE

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Date de début : 10/01/2024 - Date de fin : 15/02/2024

la Celle

COMMUNE DE FONTVIEILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 26/10/2023 - Date de fin : 26/10/2023

Châteauneuf-Villevieille | Drap | la Celle

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 28/09/2023 - Date de fin : 28/09/2023

Châteauneuf-Villevieille | Drap | la Celle

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Date de début : 16/08/2023 - Date de fin : 16/08/2023

Brignoles | Garéoult | Méounes-lès-Montrieux | Néoules | la Celle Voir +

CA DE LA PROVENCE VERTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 07/06/2023 - Date de fin : 07/07/2023

Carry-le-Rouet | Châteauneuf-les-Martigues | Ensuès-la-Redonne | Gignac-la-Nerthe | Sausset-les-Pins | la Celle Voir +

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 07/06/2023 - Date de fin : 07/07/2023

Carry-le-Rouet | Châteauneuf-les-Martigues | Ensuès-la-Redonne | Gignac-la-Nerthe | Sausset-les-Pins | la Celle Voir +

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 25/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

le Broc | Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle Voir +

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 03/06/2023 - Date de fin : 05/07/2023

Lespéron | Langogne | Saint-Flour-de-Mercoire | la Celle

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

le Broc | Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle Voir +

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 03/06/2023 - Date de fin : 05/07/2023

Lespéron | Langogne | Saint-Flour-de-Mercoire | la Celle

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 07/06/2023 - Date de fin : 07/07/2023

Carry-le-Rouet | Châteauneuf-les-Martigues | Ensuès-la-Redonne | Gignac-la-Nerthe | Sausset-les-Pins | la Celle Voir +

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 07/06/2023 - Date de fin : 07/07/2023

Carry-le-Rouet | Châteauneuf-les-Martigues | Ensuès-la-Redonne | Gignac-la-Nerthe | Sausset-les-Pins | la Celle Voir +

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

le Broc | Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle Voir +

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

le Broc | Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle Voir +

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Date de début : 19/04/2023 - Date de fin : 19/05/2023

Aix-en-Provence | Éguilles | la Celle

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Date de début : 19/04/2023 - Date de fin : 19/05/2023

Aix-en-Provence | Éguilles | la Celle

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 02/05/2023 - Date de fin : 22/06/2023

le Broc | Châteauneuf-Villevieille | Drap | Nice | la Celle Voir +

METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Date de début : 19/04/2023 - Date de fin : 19/05/2023

Aix-en-Provence | Éguilles | la Celle

ENGIE ENERGIE SERVICES

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Date de début : 27/03/2023 - Date de fin : 28/04/2023

Gignac-la-Nerthe | Marseille | les Pennes-Mirabeau | le Rove | Saint-Victoret | Septèmes-les-Vallons | Vitrolles | la Celle Voir +

SOC D EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 08/11/2021 - Date de fin : non déterminée

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 28/06/2021 - Date de fin : 30/07/2021

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Autre

Autre

COMMUNE DE PELISSANNE

Favori

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Date de début : 18/03/2021 - Date de fin : 01/06/2021

Pélissanne | la Celle

COMMUNE DE PELISSANNE

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Autre

Autre

SOPODIS

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Date de début : 09/01/2020 - Date de fin : non déterminée

Crolles | Pontcharra | Villard-Bonnot | la Celle

SOPODIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 30/06/2020 - Date de fin : non déterminée

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

TENERGIE DEVELOPPEMENT

Favori

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Date de début : 27/02/2020 - Date de fin : 27/03/2020

la Celle

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Date de début : 27/02/2020 - Date de fin : 27/03/2020

la Celle

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Date de début : 27/02/2020 - Date de fin : 27/03/2020

la Celle

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Date de début : 27/02/2020 - Date de fin : 27/03/2020

la Celle

TENERGIE DEVELOPPEMENT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : 23/03/2020

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 09/12/2019 - Date de fin : non déterminée

la Celle

COMMUNE DE LA CELLE

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

FEDE ARIEGE PECHE PROTECTN MILIEU AQUATI

Favori

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Date de début : 20/05/2019 - Date de fin : 05/06/2019

la Celle

FEDE ARIEGE PECHE PROTECTN MILIEU AQUATI

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

Favori

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Date de début : 20/05/2019 - Date de fin : 05/06/2019

la Bastide-de-Sérou | la Celle

COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE CASTELNAU DURBAN

Favori

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Date de début : 20/05/2019 - Date de fin : 05/06/2019

Castelnau-Durban | la Celle

COMMUNE DE CASTELNAU DURBAN

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Autre

Autre

Communauté d'Agglomération Dracénoise

Favori

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Date de début : 14/01/2019 - Date de fin : 15/02/2019

Ampus | les Arcs | Bargème | Bargemon | Callas | Claviers | Comps-sur-Artuby | Draguignan | Figanières | Flayosc | Lorgues | le Muy | la Roque-Esclapon | Saint-Antonin-du-Var | Salernes | Sillans-la-Cascade | Taradeau | Trans-en-Provence | Vidauban | la Celle | la Garde | Saint-Julien | Saint-Raphaël Voir +

Communauté d'Agglomération Dracénoise

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Autre

Autre

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 29/10/2018 - Date de fin : 29/11/2018

Ampus | les Arcs | Bargème | Bargemon | Callas | Claviers | Comps-sur-Artuby | Draguignan | Figanières | Flayosc | Lorgues | le Muy | la Roque-Esclapon | Saint-Antonin-du-Var | Salernes | Sillans-la-Cascade | Taradeau | Trans-en-Provence | Vidauban | la Celle | la Garde | Saint-Julien | Saint-Raphaël Voir +

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

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Autre

Autre

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

Favori

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Date de début : 19/02/2018 - Date de fin : 20/04/2018

Ampus | les Arcs | Bargème | Bargemon | Callas | Claviers | Comps-sur-Artuby | Draguignan | Figanières | Flayosc | Lorgues | le Muy | la Roque-Esclapon | Saint-Antonin-du-Var | Salernes | Sillans-la-Cascade | Taradeau | Trans-en-Provence | Vidauban | la Celle | la Garde | Saint-Julien | Saint-Raphaël Voir +

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

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Autre

Autre

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 20/09/2017 - Date de fin : non déterminée

Ampus | les Arcs | Bargème | Bargemon | Callas | Claviers | Comps-sur-Artuby | Draguignan | Figanières | Flayosc | Lorgues | le Muy | la Roque-Esclapon | Saint-Antonin-du-Var | Salernes | Sillans-la-Cascade | Taradeau | Trans-en-Provence | Vidauban | la Celle | la Garde | Saint-Julien | Saint-Raphaël Voir +

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

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Autre

Autre

Communauté d'Agglomération Dracénoise

Favori

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Date de début : 20/01/2017 - Date de fin : non déterminée

Ampus | les Arcs | Bargème | Bargemon | Callas | Claviers | Comps-sur-Artuby | Draguignan | Figanières | Flayosc | Lorgues | le Muy | la Roque-Esclapon | Saint-Antonin-du-Var | Salernes | Sillans-la-Cascade | Taradeau | Trans-en-Provence | Vidauban | la Celle | la Garde | Saint-Julien | Saint-Raphaël Voir +

Communauté d'Agglomération Dracénoise

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