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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Bassignac  |  Champagnac  |  Madic  |  Saignes  |  Sauvat  |  Vebret  |  Veyrières  |  Ydes  |  Beaulieu Voir +
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
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Septembre 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Cherbourg-en-Cotentin
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC PEVELE-CAREMBAULT

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Bachy
CC PEVELE-CAREMBAULT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Carcassonne
COMMUNE DE CARCASSONNE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Bessières
COMMUNE DE BESSIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Saint-Fargeau-Ponthierry
COMMUNE SAINT FARGEAU PONTHIERRY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BETTON

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Betton
COMMUNE DE BETTON
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Révision du zonage d'assainissement

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Mons
COMMUNE DE MONS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LENS

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Lens
COMMUNE DE LENS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Aiffres  |  Amuré  |  Arçais  |  Beauvoir-sur-Niort  |  Bessines  |  Boisserolles  |  le Bourdet  |  Brûlain  |  Chauray  |  Coulon  |  Échiré  |  Épannes  |  Fors  |  la Foye-Monjault  |  Frontenay-Rohan-Rohan  |  Germond-Rouvre  |  Granzay-Gript  |  Juscorps  |  Magné  |  Mauzé-sur-le-Mignon  |  Niort  |  Prahecq  |  Priaires  |  Prin-Deyrançon  |  Prissé-la-Charrière  |  la Rochénard  |  Saint-Étienne-la-Cigogne  |  Saint-Gelais  |  Saint-Georges-de-Rex  |  Saint-Hilaire-la-Palud  |  Saint-Martin-de-Bernegoue  |  Saint-Maxire  |  Saint-Romans-des-Champs  |  Sansais  |  Sciecq  |  Thorigny-sur-le-Mignon  |  Usseau  |  Vallans  |  le Vanneau-Irleau  |  Villiers-en-Plaine  |  Vouillé  |  Belleville  |  Marigny  |  Saint-Rémy  |  Saint-Symphorien Voir +
CA DU NIORTAIS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Aiffres  |  Coulon  |  Échiré  |  Magné  |  Mauzé-sur-le-Mignon  |  Niort Voir +
CA DU NIORTAIS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Hières-sur-Amby
COMMUNE D HIERES SUR AMBY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Poitiers
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE

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Marseille  |  Nîmes  |  Montpellier  |  Toulon
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Baie-Mahault
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

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Bouranton
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Elzange
COMMUNE D ELZANGE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Hazebrouck
SM FLANDRE ET LYS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Raillencourt-Sainte-Olle
COMMUNE DE RAILLENCOURT STE OLLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "TARBES-LOURDES-PYRENEES"

Favori

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Juillan
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "TARBES-LOURDES-PYRENEES"
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Crépy
COMMUNE DE CREPY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Mons-en-Laonnois
COMMUNE DE MONS EN LAONNOIS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Massignieu-de-Rives
COMMUNE DE MASSIGNIEU DE RIVES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Albi
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Moissannes
COMMUNE DE MOISSANNES
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