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Demande d'autorisation environnementale
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les Essarts
GAEC BARON BERTHOME
Août 2025
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Urbanisme et
aménagement
aménagement
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Challans
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Saint-Christophe-du-Ligneron
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Sallertaine
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l'Épine
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les Essarts
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Saint-Sigismond
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Urbanisme et
aménagement
aménagement
Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
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Sainte-Foy
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Urbanisme et
aménagement
aménagement
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Urbanisme et
aménagement
aménagement
Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
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Urbanisme et
aménagement
aménagement
Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Urbanisme et
aménagement
aménagement
CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Urbanisme et
aménagement
aménagement
Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
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les Essarts
COMMUNE DE CHATEAUNEUF
Autre
COMMUNE DE CHATEAUNEUF D OZE
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les Essarts
COMMUNE DE CHATEAUNEUF D OZE
Urbanisme et
aménagement
aménagement
CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
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Beauvoir-sur-Mer
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Challans
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Sallertaine
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l'Épine
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les Essarts
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Saint-Sigismond
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Autre
PREFECTURE DES ALPES MARITIMES
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Cagnes-sur-Mer
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la Colle-sur-Loup
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Courmes
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Coursegoules
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la Gaude
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Opio
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le Rouret
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Saint-Laurent-du-Var
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Saint-Paul-de-Vence
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Valbonne
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Vence
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les Essarts
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PREFECTURE DES ALPES MARITIMES
Urbanisme et
aménagement
aménagement
Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)
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Beauvoir-sur-Mer
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Bois-de-Céné
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Challans
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Urbanisme et
aménagement
aménagement
CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
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Bois-de-Céné
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Challans
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Sallertaine
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les Essarts
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Saint-Sigismond
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Autre
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Favori
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la Chapelle-Villars
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Farnay
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Pavezin
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les Essarts
SAINT-ETIENNE METROPOLE
Autre
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
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Bois-de-Céné
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les Essarts
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Saint-Sigismond
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Sainte-Foy
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CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
Autre
CC CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE
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les Essarts
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Autre
Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)
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Sainte-Foy
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Autre
Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)
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les Essarts
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Autre
Déclaration d'utilité publique (DUP)
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Andrézieux-Bouthéon
|
Caloire
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Cellieu
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Chagnon
|
le Chambon-Feugerolles
|
Dargoire
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Doizieux
|
l'Étrat
|
Farnay
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Firminy
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la Fouillouse
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Fraisses
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Genilac
|
l'Horme
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Lorette
|
Marcenod
|
Pavezin
|
la Ricamarie
|
Rive-de-Gier
|
Roche-la-Molière
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Saint-Chamond
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Saint-Christo-en-Jarez
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Saint-Étienne
|
Saint-Genest-Lerpt
|
Saint-Héand
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Saint-Jean-Bonnefonds
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Saint-Martin-la-Plaine
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Saint-Paul-en-Cornillon
|
Saint-Paul-en-Jarez
|
Saint-Priest-en-Jarez
|
Saint-Romain-en-Jarez
|
Sainte-Croix-en-Jarez
|
la Talaudière
|
Tartaras
|
la Terrasse-sur-Dorlay
|
la Tour-en-Jarez
|
Unieux
|
Valfleury
|
la Valla-en-Gier
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Sorbiers
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Fontanes
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les Essarts
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Saint-Pierre
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Saint-Etienne Métropole
Autre
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Autre
Déclaration d'intérêt général
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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
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Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)
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