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501 Enquêtes trouvées

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 16/06/2017 - Date de fin : 17/07/2017

Appoigny | Auxerre | Bleigny-le-Carreau | Branches | Champs-sur-Yonne | Charbuy | Chitry | Coulanges-la-Vineuse | Escolives-Sainte-Camille | Gurgy | Gy-l'Évêque | Irancy | Lindry | Monéteau | Montigny-la-Resle | Quenne | Saint-Bris-le-Vineux | Saint-Georges-sur-Baulche | Vallan | Venoy | Villefargeau | Villeneuve-Saint-Salves | Vincelottes | Beauvoir | Cuy | Fontenailles | Leugny | Rosoy | Bethonvilliers Voir +

CA DE L'AUXERROIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 12/05/2017 - Date de fin : non déterminée

Bessoncourt

COMMUNE DE BESSONCOURT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/05/2017 - Date de fin : non déterminée

Armeau | Collemiers | Courtois-sur-Yonne | Dixmont | Étigny | Fontaine-la-Gaillarde | Maillot | Malay-le-Grand | Malay-le-Petit | Marsangy | Paron | Saint-Martin-du-Tertre | Sens | Véron | Villeneuve-sur-Yonne | Villiers-Louis | Bussy-le-Repos | Jouy | Ormoy | Quincerot | Sacy | Saint-Agnan | Saint-Martin-des-Champs | Saint-Martin-sur-Ocre | Soucy | Thory | Buc Voir +

CA DU GRAND SENONAIS

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Autre

Autre

Projet d'exploitation d'une unité de méthanisation

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Date de début : 06/06/2017 - Date de fin : 07/07/2017

Andelnans | Bermont | Botans | Bourogne | Brebotte | Danjoutin | Meroux | Moval | Sevenans | Trévenans | Vézelois | Chaux Voir +

SCEA DES LONGCHAMPS

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Autre

Autre

COMMUNE DE MEZIRE

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Date de début : 16/12/2016 - Date de fin : non déterminée

Méziré

COMMUNE DE MEZIRE

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Autre

Autre

Projet d'aliénation du chemin rural

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Date de début : 01/06/2017 - Date de fin : 17/06/2017

Belfort

COMMUNE DE BELFORT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 12/04/2017 - Date de fin : non déterminée

Anjoutey | Auxelles-Bas | Auxelles-Haut | Bourg-sous-Châtelet | Étueffont | Felon | Giromagny | Grosmagny | Lachapelle-sous-Chaux | Lachapelle-sous-Rougemont | Lamadeleine-Val-des-Anges | Lepuix | Petitefontaine | Petitmagny | Riervescemont | Romagny-sous-Rougemont | Rougegoutte | Rougemont-le-Château | Saint-Germain-le-Châtelet | Vescemont | Fontaine | Bièvres Voir +

CC DES VOSGES DU SUD

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 06/04/2017 - Date de fin : 02/06/2017

Belfort

COMMUNE DE BELFORT

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Autre

Autre

Projet de déclassement

Favori

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Date de début : 09/05/2017 - Date de fin : 23/05/2017

Delle

COMMUNE DE DELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC DES VOSGES DU SUD

Favori

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Date de début : 29/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Anjoutey | Auxelles-Bas | Auxelles-Haut | Bourg-sous-Châtelet | Étueffont | Felon | Giromagny | Grosmagny | Lachapelle-sous-Chaux | Lachapelle-sous-Rougemont | Lamadeleine-Val-des-Anges | Lepuix | Petitefontaine | Petitmagny | Riervescemont | Romagny-sous-Rougemont | Rougegoutte | Rougemont-le-Château | Saint-Germain-le-Châtelet | Vescemont | Fontaine | Bièvres Voir +

CC DES VOSGES DU SUD

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Appoigny | Auxerre | Bleigny-le-Carreau | Branches | Champs-sur-Yonne | Charbuy | Chitry | Coulanges-la-Vineuse | Escolives-Sainte-Camille | Gurgy | Gy-l'Évêque | Irancy | Lindry | Monéteau | Montigny-la-Resle | Quenne | Saint-Bris-le-Vineux | Saint-Georges-sur-Baulche | Vallan | Venoy | Villefargeau | Villeneuve-Saint-Salves | Vincelottes | Beauvoir | Cuy | Fontenailles | Leugny | Rosoy | Bethonvilliers Voir +

Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 24/10/2016 - Date de fin : non déterminée

Vézelois

COMMUNE DE VEZELOIS

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Autre

Autre

MACPLUS

Favori

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Date de début : 18/04/2017 - Date de fin : 19/05/2017

Offemont

MACPLUS

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Autre

Autre

Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB)

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Date de début : 10/04/2017 - Date de fin : 11/05/2017

Lachapelle-sous-Chaux | Fontaine

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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Autre

Autre

Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB)

Favori

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Date de début : 10/04/2017 - Date de fin : 11/05/2017

Lachapelle-sous-Chaux | Sermamagny | Fontaine

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 16/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Appoigny | Auxerre | Bleigny-le-Carreau | Branches | Champs-sur-Yonne | Charbuy | Chitry | Coulanges-la-Vineuse | Escolives-Sainte-Camille | Gurgy | Gy-l'Évêque | Irancy | Lindry | Monéteau | Montigny-la-Resle | Quenne | Saint-Bris-le-Vineux | Saint-Georges-sur-Baulche | Vallan | Venoy | Villefargeau | Villeneuve-Saint-Salves | Vincelottes | Beauvoir | Cuy | Fontenailles | Leugny | Rosoy | Bethonvilliers Voir +

CA DE L'AUXERROIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE FRAIS

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Date de début : 24/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Frais

COMMUNE DE FRAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 06/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Éloie

COMMUNE D ELOIE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE MORVILLARS

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Date de début : 10/01/2017 - Date de fin : non déterminée

Morvillars

COMMUNE DE MORVILLARS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

GRENOBLE-ALPES METROPOLE

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Date de début : 06/01/2017 - Date de fin : non déterminée

Leval

GRENOBLE-ALPES METROPOLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 27/11/2015 - Date de fin : non déterminée

Eguenigue

Commune d'Eguenigue

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Autre

Autre

Révision du zonage d'assainissement

Favori

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Date de début : 03/01/2017 - Date de fin : 03/02/2017

Chavannes-les-Grands

Communauté de Communes du Sud Territoire (CCST)

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques technologiques

Favori

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Date de début : 17/10/2016 - Date de fin : non déterminée

Bourogne

commune de Bourogne

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LEBETAIN

Favori

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Date de début : 21/12/2016 - Date de fin : non déterminée

Lebetain

COMMUNE DE LEBETAIN

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Autre

Autre

Plan de servitudes aéronautiques de dégagement

Favori

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Date de début : 01/12/2016 - Date de fin : non déterminée

Éloie | Évette-Salbert | Grosmagny | Lachapelle-sous-Chaux | Rougegoutte | Sermamagny | Valdoie | Fontaine Voir +

Préfecture du Territoire de Belfort

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