Accueil • Enquêtes publiques de le Cours

Retrouvez toutes les enquêtes publiques
de le Cours

Voir aussi : Lorient, Vannes, Lanester, Ploemeur, Hennebont, Pontivy, Auray, Guidel
Recherche avancée >
Retirer tous les filtres
Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

36 Enquêtes trouvées
Trier par
Aucun resultat pour votre recherche

Vous pouvez essayer d'ajuster vos filtres de recherche et si vous effectuez une recherche par mots-clés, vérifiez qu'il n'y ait pas de faute de frappe.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu’une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
NOVASOL
voir l’enquête publique
Avril 2026
La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Accéder à la synthèse Morbihan
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Nantes  |  le Cours
METROPOLE NANTES METROPOLE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Coat-Méal  |  Kersaint-Plabennec  |  Landéda  |  Plouguerneau  |  Saint-Pabu  |  le Cours Voir +
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet de parc éolien

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Noyal-Muzillac
EE NOYAL
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet de parc éolien

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Billio  |  le Cours
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN MARE DU CORNET
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet de parc éolien

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Billio  |  le Cours
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN MARE DU CORNET
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Projet de parc éolien

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Langonnet
PARC EOLIEN DE LANGONNET
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Pleucadeuc
BRETAGNE CHIMIE FINE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Pleucadeuc
BRETAGNE CHIMIE FINE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bourg-Blanc  |  le Drennec  |  Loc-Brévalaire  |  le Cours
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC CAUX ESTUAIRE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Brevin-les-Pins  |  le Cours
CC CAUX ESTUAIRE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Brevin-les-Pins  |  le Cours
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Hernin  |  Berric  |  Caden  |  le Cours  |  Larré  |  Lauzach  |  Limerzel  |  Malansac  |  Molac  |  Pluherlin  |  Questembert  |  Rochefort-en-Terre  |  Saint-Gravé  |  la Vraie-Croix Voir +
QUESTEMBERT COMMUNAUTE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

ECOFEUTRE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Évellys
ECOFEUTRE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PIGEON GRANULATS BRETAGNE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
PIGEON GRANULATS BRETAGNE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

RENNES METROPOLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
RENNES METROPOLE
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

Commune de SION-LES-MINES

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Châteaubriant  |  Sion-les-Mines  |  le Cours
Commune de SION-LES-MINES
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Guingamp  |  Kersaint-Plabennec  |  Landéda  |  Lannilis  |  Plouguerneau  |  le Cours Voir +
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Inzinzac-Lochrist
LORIENT AGGLOMERATION
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Lorient
SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Lorient
SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Brevin-les-Pins  |  le Cours
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Acigné  |  Betton  |  Bourgbarré  |  Brécé  |  Bruz  |  Cesson-Sévigné  |  Chantepie  |  la Chapelle-des-Fougeretz  |  Chavagne  |  Chevaigné  |  Cintré  |  Clayes  |  Corps-Nuds  |  Gévezé  |  l'Hermitage  |  Laillé  |  Langan  |  Miniac-sous-Bécherel  |  Montgermont  |  Mordelles  |  Nouvoitou  |  Noyal-Châtillon-sur-Seiche  |  Orgères  |  Pacé  |  Parthenay-de-Bretagne  |  Pont-Péan  |  Rennes  |  le Rheu  |  Romillé  |  Saint-Armel  |  Saint-Erblon  |  Saint-Grégoire  |  Saint-Jacques-de-la-Lande  |  Saint-Sulpice-la-Forêt  |  Thorigné-Fouillard  |  le Verger  |  Vezin-le-Coquet  |  le Cours  |  Saint-Gilles  |  Brecé Voir +
RENNES METROPOLE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Acigné  |  Betton  |  Bourgbarré  |  Brécé  |  Bruz  |  Cesson-Sévigné  |  Chantepie  |  la Chapelle-des-Fougeretz  |  Chavagne  |  Chevaigné  |  Cintré  |  Clayes  |  Corps-Nuds  |  Gévezé  |  l'Hermitage  |  Laillé  |  Langan  |  Miniac-sous-Bécherel  |  Montgermont  |  Mordelles  |  Nouvoitou  |  Noyal-Châtillon-sur-Seiche  |  Orgères  |  Pacé  |  Parthenay-de-Bretagne  |  Pont-Péan  |  Rennes  |  le Rheu  |  Romillé  |  Saint-Armel  |  Saint-Erblon  |  Saint-Grégoire  |  Saint-Jacques-de-la-Lande  |  Saint-Sulpice-la-Forêt  |  Thorigné-Fouillard  |  le Verger  |  Vezin-le-Coquet  |  le Cours  |  Saint-Gilles  |  Brecé Voir +
RENNES METROPOLE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

MATERIAUX DE L OUST

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Sérent
MATERIAUX DE L OUST
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

MATERIAUX DE L OUST

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Sérent
MATERIAUX DE L OUST
voir l’enquête publique
Autre
Autre

RENNES METROPOLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
RENNES METROPOLE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PIGEON GRANULATS BRETAGNE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
PIGEON GRANULATS BRETAGNE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PIGEON GRANULATS BRETAGNE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours
PIGEON GRANULATS BRETAGNE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Grand-Champ  |  Larré  |  Molac  |  Saint-Nolff  |  Treffléan  |  la Vraie-Croix  |  Theix-Noyalo Voir +
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Parc Éolien du Houarn

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Séglien
Parc Éolien du Houarn
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Parc Éolien du Houarn

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Séglien
Parc Éolien du Houarn
voir l’enquête publique
Autre
Autre

PRESTIA SOCIETE BRETONNE DE GALVANISATION

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Val d'Oust
PRESTIA SOCIETE BRETONNE DE GALVANISATION
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

ELIXANCE MASTERBATCHES

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Cours  |  Elven
ELIXANCE MASTERBATCHES
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Nantes  |  le Cours  |  Talmont-Saint-Hilaire
PREFECTURE DE LA VENDEE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Berric  |  Caden  |  le Cours  |  Larré  |  Lauzach  |  Limerzel  |  Malansac  |  Molac  |  Pluherlin  |  Questembert  |  Rochefort-en-Terre  |  Saint-Gravé  |  la Vraie-Croix Voir +
QUESTEMBERT COMMUNAUTE
voir l’enquête publique
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
✓
×