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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD
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Octobre 2026
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PARC SOLAIRE DES TERRES DU RINCET

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Niort
PARC SOLAIRE DES TERRES DU RINCET
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

EPIDROPT

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Allemans-du-Dropt
EPIDROPT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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le Barp
PLANASA FRANCE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Cussac-Fort-Médoc
COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

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Mont-de-Marsan
COMMUNE DE MONT DE MARSAN
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS
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Autre
Autre

COMMUNE DE GOURGE

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Gourgé
COMMUNE DE GOURGE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Niort
CC DE GATINE-RACAN
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Autre
Autre

Projet d'extension

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Oeyregave
CC PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Ayguemorte-les-Graves
COMMUNE D'AYGUEMORTE LES GRAVES
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Autre
Autre

Projet d'extension

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Oeyregave
CC PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

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Bordeaux
BORDEAUX METROPOLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Vanzac
COMMUNE DE VANZAC
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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation

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Sardent
COMMUNE DE SARDENT
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

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Niort
ENERGIE DES TROIS SENTIERS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Braud-et-Saint-Louis
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ESTUAIRE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Valeyrac
COMMUNE DE VALEYRAC
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Q ENERGY FRANCE

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Étauliers
Q ENERGY FRANCE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

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Amailloux  |  Boismé  |  la Chapelle-Saint-Laurent  |  Fénery  |  Neuvy-Bouin  |  Pougne-Hérisson  |  Secondigny  |  Trayes  |  Chanteloup  |  Clessé Voir +
ENERGIE DES TROIS SENTIERS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Martillac
COMMUNE DE MARTILLAC
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Autre
Autre

SOLEFRA 33 SAS

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Jardres
SOLEFRA 33 SAS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

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Bellac
HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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la Réole
SYNDICAT MIXTE FERME DE GESTION DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT BASSANNE-BARIE-CASTETS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Oloron-Sainte-Marie
COMMUNE D'OLORON SAINTE MARIE
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