Enquête publique le Thoronet | 20 enquêtes publiques en cours

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20 Enquêtes trouvées

Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 08/09/2025 - Date de fin : 08/09/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Octobre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE LE THORONET

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Date de début : 30/09/2025 - Date de fin : 30/09/2025

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE LE THORONET

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Date de début : 19/05/2025 - Date de fin : 19/05/2025

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 10/03/2025 - Date de fin : 10/03/2025

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE LE THORONET

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Date de début : 08/10/2024 - Date de fin : 08/10/2024

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Date de début : 28/05/2023 - Date de fin : 27/06/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Date de début : 28/05/2023 - Date de fin : 27/06/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE LE THORONET

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Date de début : 19/12/2022 - Date de fin : 19/01/2023

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Date de début : 10/10/2022 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 05/09/2022 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Etude d'Impact Environnemental (EIE)

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Date de début : 30/06/2022 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 29/03/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Date de début : 18/09/2020 - Date de fin : 10/10/2020

le Cannet-des-Maures | le Thoronet

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Date de début : 10/10/2020 - Date de fin : 10/10/2020

le Cannet-des-Maures | le Thoronet

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Date de début : 03/07/2020 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 06/03/2020 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 21/12/2019 - Date de fin : 24/01/2020

le Thoronet

COMMUNE LE THORONET

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 30/10/2019 - Date de fin : 02/12/2019

le Thoronet

SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES

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Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Date de début : 23/10/2018 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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Autre

EN TOUTE FRANCHISE DEPATEMENT DU VAR

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Date de début : 13/09/2018 - Date de fin : non déterminée

le Thoronet

EN TOUTE FRANCHISE DEPATEMENT DU VAR

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Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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