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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation des chemins ruraux

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Beaulieu-sur-Sonnette
COMMUNE DE BEAULIEU SUR SONNETTE
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Octobre 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COEUR DE CHARENTE

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Tourriers
COEUR DE CHARENTE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Saint-Martial
PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CA DU GRAND COGNAC

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CA DU GRAND COGNAC
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Champniers
GRAND ANGOULEME
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

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Cognac
CA DU GRAND COGNAC
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Jarnac
COMMUNE DE JARNAC CHAMPAGNE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Montbron
CC LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'arrêt du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

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Montbron
CC LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD
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Autre
Autre

SNCF RESEAU

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Valence
SNCF RESEAU
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Autre
Autre

DIRECTION REGIONALE ALIMENTATION AGRICULTURE FORET AUVERGNE-RHONE-ALPES

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Valence
DIRECTION REGIONALE ALIMENTATION AGRICULTURE FORET AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

EOLIENNES DE LA SABLINE

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Villiers-le-Roux
EOLIENNES DE LA SABLINE
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Autre
Autre

COMMUNE D EXIDEUIL-SUR-VIENNE

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Angoulême
COMMUNE D EXIDEUIL-SUR-VIENNE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Courcôme
CC VAL DE CHARENTE
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Autre
Autre

SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM

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Mornac
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

GRAND ANGOULEME

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Angoulême
GRAND ANGOULEME
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Autre
Autre

Information du public

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Valence
ELECTRICITE DE FRANCE
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Autre
Autre

COMMUNE DE CHAMPNIERS

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Champniers
COMMUNE DE CHAMPNIERS
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Autre
Autre

Information du public

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Valence
ELECTRICITE DE FRANCE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Information du public

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Valence
ELECTRICITE DE FRANCE
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Autre
Autre

Information du public

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Valence
PREFECTURE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Guimps
VIGNOBLES DE LA METAIRIE
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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation

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Oradour
COMMUNE D ORADOUR
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Autre
Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Aigre
COMMUNE DE AIGRE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

GAEC DE LA GIRAUDIERE

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Nieuil
GAEC DE LA GIRAUDIERE
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