Enquête publique Treillières | 35 enquêtes publiques en cours

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Urbanisme et
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Treillières

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Voirie

Projet d'aliénation du chemin rural

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Treillières

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Date de début : 09/11/2022 - Date de fin : 09/12/2022

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Date de début : 28/09/2020 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Date de début : 05/10/2020 - Date de fin : 06/11/2020

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Date de début : 05/10/2020 - Date de fin : 06/11/2020

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

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Date de début : 18/12/2019 - Date de fin : non déterminée

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Urbanisme et
aménagement

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Date de début : 13/06/2019 - Date de fin : non déterminée

Treillières

TREDIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Enquête publique unique

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Date de début : 15/04/2019 - Date de fin : 24/05/2019

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Urbanisme et aménagement

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aménagement

Enquête publique unique

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Urbanisme et aménagement

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aménagement

Enquête publique unique

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Date de début : 15/04/2019 - Date de fin : 24/05/2019

COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE GESVRES

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Date de début : 28/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Treillières

TREDIS

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Autre

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Date de début : 15/11/2018 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Treillières

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Autre

Enquête publique unique

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Date de début : 18/06/2018 - Date de fin : 20/07/2018

Treillières

Communauté de communes d'Erdre & Gesvres

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Date de début : 14/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Date de début : 23/10/2017 - Date de fin : 23/11/2017

Treillières

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Autre

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 27/09/2017 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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aménagement

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Date de début : 25/08/2017 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

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Date de début : 06/04/2017 - Date de fin : non déterminée

Treillières

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Autre

Salon Funéraire L'Autre Rive

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Date de début : 31/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Nort-sur-Erdre | Treillières

Salon Funéraire L'Autre Rive

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Urbanisme et
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Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Treillières

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ERDRE-ET-GESVRES

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Autre

Communauté de communes d'Erdre-et-Gesvres

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Date de début : 09/01/2017 - Date de fin : 10/02/2017

Communauté de communes d'Erdre-et-Gesvres

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COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE GESVRES

Projet d'aliénation du chemin rural

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Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Enquête publique unique

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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE GESVRES

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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Salon Funéraire L'Autre Rive

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